ARCHIVÉE - Bâtir pour la prospérité : les infrastructures publiques au Canada - Les investissements du gouvernement du Canada

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Les investissements du gouvernement du Canada

Quai d'assemblage de Nanaimo, Terminal flottant des navires de croisière, Nanaimo, Colombie-Britannique

Quai d'assemblage de Nanaimo, Terminal flottant des
navires de croisière, Nanaimo, Colombie-Britannique

En 2006, le gouvernement fédéral a entrepris des consultations à grande échelle sur l'avenir des investissements dans les infrastructures. Les partenaires et les intervenants provinciaux, territoriaux et municipaux ont clairement indiqué qu'il fallait offrir un financement prévisible à long terme qui appuie à la fois les priorités locales et les priorités à grande échelle. Le gouvernement du Canada les a écoutés et a élaboré une approche reconnue mondialement en matière d'investissement dans les infrastructures afin de fournir un financement stable et à long terme : le Plan Chantiers Canada.

À la suite du lancement du Plan Chantiers Canada, d'une valeur de 33 milliards de dollars, le gouvernement du Canada a poursuivi son engagement en matière d'infrastructures au Canada. Dans le cadre du Plan, il a augmenté le financement provenant du Fonds de la taxe sur l'essence qui a atteint 2 milliards de dollars annuellement en 2009-2010 et qui, à compter de 2014, sera transformé en fonds permanent doté du même montant d'argent.

En 2009, en réaction au ralentissement économique mondial, des milliards de dollars en financement à court terme ont été engagés pour les infrastructures dans le cadre du Plan d'action économique, y compris le Fonds de stimulation de l'infrastructure et le Fonds Chantiers Canada – volet Collectivités (Complément). Ce financement à court terme était un ajout bien accueilli au financement existant du gouvernement en matière d'infrastructure. Également en 2009, le gouvernement a lancé le Fonds pour l'infrastructure verte, qui est venu compléter l'apport exhaustif d'Infrastructure Canada en matière d'investissements dans l'infrastructure.

Ces investissements permettront d'assurer la prospérité
du Canada au 21e siècle
.

Le point sur les investissements fédéraux

Agrandissement du port et du terminal portuaire de Belledune, Nouveau-Brunswick

Agrandissement du port et du terminal portuaire de Belledune, Nouveau-Brunswick

Le financement des infrastructures au Canada est à la fois complexe et gratifiant. La gestion prudente des fonds des contribuables oriente les investissements dans les infrastructures dans le but d'appuyer les priorités de la nation : de renforcer l'économie, tout en soutenant les objectifs locaux.

Depuis le 27 janvier 2009 (budget de 2009), Infrastructure Canada a engagé plus de 10,6 milliards de dollars dans environ 6 400 projets d'infrastructure. Si l'on combine ce montant aux contributions des provinces, des territoires, des municipalités et des autres partenaires de financement, on obtient un total d'environ 30 milliards de dollars engagés dans des projets d'infrastructure dans les collectivités partout au pays.

Examinons les engagements d'Infrastructure Canada depuis le lancement du Plan Chantiers Canada en 20074 :

  • plus de 11,5 milliards de dollars en investissements ciblés;
  • près de 2 milliards de dollars en financement de base pour les provinces et les territoires;
  • plus de 3,7 milliards de dollars provenant de la taxe sur l'essencenote 5.

Les investissements ciblés portent sur les infrastructures communautaires et les infrastructures à grande échelle. Les fonds sont dirigés vers des priorités comme l'eau potable et le transport en commun et comprennent les fonds distribués dans le cadre du Fonds Chantiers Canada, du Fonds de stimulation de l'infrastructure et du Fonds pour l'infrastructure verte.

Le Financement de base pour les provinces et les territoires offre aux provinces et aux territoires un financement stable à long terme axé sur leurs priorités. Ce financement est rationalisé et souple et les exigences administratives sont simplifiées.

Le Fonds de la taxe sur l'essence est distribué aux municipalités pour appuyer leurs projets d'infrastructure municipale durables sur le plan de l'environnement.

En 2008, le gouvernement du Canada a annoncé que le Fonds de la taxe sur l'essence deviendrait permanent et permettrait de distribuer aux villes et municipalités du Canada 2 milliards de dollars par année en financement prévisible et à long terme pour les infrastructures.

En plus du financement fourni par Infrastructure Canada, le gouvernement fédéral a plusieurs autres fonds destinés à l'infrastructure :

  • Transports Canada gère plus de 3 milliards de dollars de financement pour les initiatives des portes d'entrée et des passages frontaliers;
  • Les agences de développement régional ont engagé 500 millions de dollars pour des installations récréatives dans le cadre du Plan d'action économique du Canada;
  • Partenariats public-privé Canada fournira 1,2 milliard de dollars pour des partenariats public-privé.

[4] En date du 20 septembre 2011 (voir également la note 5 sur la taxe sur l'essence).

[5] Représente le montant cumulatif dépensé de 2005-2006 à 2009-2010.

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