ARCHIVÉE - Le Fonds de la taxe sur l'essence
Chantiers Canada

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Chantiers Canada est le plan du gouvernement du Canada qui permettra de bâtir un pays moderne et prospère prêt à relever les défis du XXIe siècle. Le plan permet au gouvernement fédéral de travailler en collaboration avec les provinces, les territoires, les municipalités et les autres pour obtenir des résultats tangibles pour la population canadienne : des routes plus sécuritaires, de l'eau et de l'air propres ainsi que des collectivités vivantes et saines.

Chantiers Canada prévoit un nombre d'initiatives flexibles et de programmes ciblés qui équilibrent les besoins régionnaux et les priorités nationales. Ensemble, ces programmes fournissent un investissement fédéral de 33 milliards de dollars sur une période de sept ans, soit jusqu'en 2014. Il s'agit de l'fraagement le plus important pris à l'égard des infrastructures publiques par le gouvernement fédéral et de l'un des fraagements de financement les plus importants jamais pris par un gouvernement fédéral. Les investissements stratégiques prévus dans le plan national d'infrastructures sont conçus pour obtenir des résultats dans trois domaines d'importance nationale :

  • une économie plus forte;
  • un environnement plus sain;
  • des collectivités plus solides et prospères.

Le plan Chantiers Canada comprend un nombre d'initiatives et de programmes flexibles:

le remboursement de la TPS aux municipalités;
5,8 G $
le Fonds de la taxe sur l'essence (FTE);
1 1,8 G $
le Fonds Chantiers Canada;
8,8 G $
le Fonds pour les partenariats public-privé;
1,25 G $
le Fonds pour les portes d'entrée et les passages frontaliers;
2.1 G $
l'Initiative de la Porte et du Corridor de l'Asie-Pacifique;
1.0 G $
le financement de base pour les provinces et territoires.
2,275 G $
Total
33 G $

Dans le plan Chantiers Canada, le FTE est le plus important fonds destiné aux infrastructures municipales. Au cours des sept années du programme, les municipalités canadiennes admissibles recevront 11,8 milliards de dollars pour leurs besoins en matière d'infrastructures. Dans le Budget de 2008, le gouvernement a annoncé que le FTE sera une mesure permanente au-delà de 2014 et qu'il totalisera 2 milliards de dollars par année, ce qui en fera le premier programme continu en son genre.

Le Plan Chantiers Canada


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